Conditions Générales de Vente & d'Utilisation
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'utilisation du logiciel SaaS ChronoAtelier et les relations contractuelles entre la société [Nom Société] et ses clients professionnels (les "Clients").
2. Services proposés
ChronoAtelier est une solution de gestion des temps, des congés et de préparation de la paie destinée aux garages automobiles. Le service est accessible en mode SaaS via un abonnement trimestriel.
3. Tarifs et Paiement
Le service est facturé 89€ HT tous les 3 mois. Le paiement s'effectue en une seule fois à chaque échéance trimestrielle. L'abonnement donne accès à toutes les fonctionnalités pour un nombre illimité de mécaniciens.
4. Essai Gratuit
ChronoAtelier propose un essai gratuit avant toute souscription payante. Le Client ne s'engage financièrement qu'au moment où il décide de souscrire à l'offre trimestrielle.
5. Durée et Résiliation
L'abonnement est conclu pour une durée de 3 mois renouvelable par tacite reconduction. Le Client peut résilier son abonnement à tout moment depuis son espace client. Tout trimestre entamé est dû.
6. Responsabilité
ChronoAtelier s'engage à une obligation de moyens pour assurer la disponibilité du service. La responsabilité de ChronoAtelier ne saurait être engagée en cas de perte de données accidentelle ou de mauvaise utilisation du logiciel par le Client.